Objet
Les présentes conditions générales de vente régissent les ventes de contenus numériques (carnets d’explorateur téléchargeables, contenus audio « Escales » et épisodes pour enfant, carnet de coloriage et tous les autres contenus vendus) réalisées sur le site espritdecouverte.fr, édité par Amandine ANSELMINO, auto-entrepreneur.
Produits proposés
- Carnets d’explorateur (versions Petits explorateurs 3-5 ans et Grands explorateurs 6-10 ans) au format PDF téléchargeable, associé à un audio au format numérique (streaming/téléchargement)
- Contenus audio de la collection Escales et épisodes du podcast, au format numérique (streaming/téléchargement)
- Carnet de coloriage
Aucun produit physique n’est vendu à ce jour : l’ensemble du catalogue est 100% numérique, sans frais de port ni délai de livraison postale.
Prix
Les prix sont indiqués en euros, toutes taxes comprises (TVA non applicable, art. 293 B du CGI le cas échéant). [Amandine] se réserve le droit de modifier ses prix à tout moment, les produits étant facturés sur la base des tarifs en vigueur au moment de la validation de la commande.
Commande et paiement
La commande est finalisée après validation du panier, création ou connexion à un compte client, et paiement en ligne sécurisé par carte bancaire (WooPayments). La commande n’est considérée comme définitive qu’après confirmation du paiement.
Livraison des contenus numériques
Les produits achetés sont accessibles immédiatement après paiement, via la rubrique « Mon compte > Téléchargements », ainsi que par email de confirmation contenant les liens d’accès.
Droit de rétractation — disposition importante
Conformément à l’article L221-28, 13° du Code de la consommation, le droit de rétractation de 14 jours ne s’applique pas à la fourniture d’un contenu numérique non fourni sur un support matériel dont l’exécution a commencé après accord préalable exprès du consommateur, qui reconnaît ainsi renoncer à son droit de rétractation.
Responsabilité
Amandine Anselmino s’engage à fournir des contenus conformes à leur description. Sa responsabilité ne saurait être engagée en cas de mauvaise utilisation des contenus par le client, ou en cas d’indisponibilité temporaire du site pour des raisons techniques indépendantes de sa volonté.
Droit applicable et litiges
Les présentes CGV sont soumises au droit français. En cas de litige, une solution amiable sera recherchée avant toute action judiciaire, via contact@espritdecouverte.fr. À défaut d’accord, les tribunaux français compétents seront saisis.